Mentions légales
Mise à jour : 4 mai 2026
1. Éditeur du site
Raison sociale : Foires et Marchés Organisation SAS
Capital social : 100 €
SIREN : 853306561
APE : 82.99Z – Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Siège social : 112 Ruelle du Plastre, 69120 Val d'Oingt, France
N° TVA intracommunautaire : FR67853306561
Email : contact(a)foiresetmarchesorganisation.fr
2. Hébergement
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)
Site : www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Foires et Marchés Organisation SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès de la société.
4. Limitation de responsabilité
Foires et Marchés Organisation s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Les informations fournies le sont à titre indicatif et général et ne valent pas conseil personnalisé.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Foires et Marchés Organisation n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
